Règlement intérieur

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Règlement intérieur de l’association

Roazhon Bowling Club

affiliée à la F.F.B.S.Q.

Compétitions

Article 1:

L’inscription aux compétitions fédérales sera obligatoirement faite par l’association ainsi que pour les tournois inscrits au programme sportif du club. Les joueurs (adultes ou mineurs) s’engagent à ne pas interpeller directement les clubs ou instances organisateurs.

Article 2:

L’inscription à une compétition constitue un engagement ferme. Elle sera
toujours faite par écrit et signée des représentants légaux pour les mineurs. Elle sera accompagnée d’un chèque du montant des frais prévus à charge du joueur. Ce chèque ne sera jamais encaissé avant la compétition ; il sera restitué en cas de désistement motivé.

Article 3:

Lors des compétitions, les licenciés porteront exclusivement le maillot de l’association, en vigueur au moment de la compétition.

Article 4:

Pour les compétitions (challenges, ligues …), les joueurs respecteront strictement le règlement sportif de la F.F.B.S.Q. (tenues règlementaires, licences, ect …).

Article 5:

Les animateurs, entraîneurs et/ou professeurs remettront toujours une convocation écrite destiné au joueur et/ou à ses parents (si mineur).

Article 6:

Lorsque l’association organise un déplacement pour une compétition avec participation financière du Club, seuls les joueurs qui s’inscrivent dans cette démarche peuvent prétendre à indemnisation.

Article 7:

Dans tous les cas, les joueurs mineurs voyagent sous la responsabilité de leurs parents ou des conducteurs, que ces derniers soient bénévoles ou indemnisés.

Article 8:

Les critères de formation des équipes représentant l’association sont les suivants:

  • Suivi et analyse de la moyenne annuelle des joueurs (C1-C2 et C3, nombre de lignes, déplacements, etc …).
  • Investissement et engagement individuel.

La constitution des équipes servira toujours l’intérêt de l’association.

Respect des règles

Article 9:

Le joueur (adulte ou mineur) ne respectant pas le règlement se verra notifier une remarque adressée par écrit. En cas de récidive, il pourra être momentanément ou définitivement exclu du club sur avis du Comité Directeur?

Article 10:

Le joueur (adulte ou mineur) exclu provisoirement ou définitivement, ou quittant le Club ne peut plus porter, en compétition, les maillots de l’Association ni faire valoir son appartenance à l’organisation.

Article 11:

Le Comité Directeur se réserve le droit de ne pas renouveler la licence d’un joueur ne respectant pas les règles.

Article 12:

Les animateurs, entraîneur et/ou professeurs et le Comité Directeur sont au service des licenciés pour traiter avec eux des problèmes spécifique qu’il peuvent rencontrer ou de leur impossibilité à respecter momentanément une ou plusieurs clauses du présent règlement.

Engagement de l’association

Lutte conttre l’alcoolisme et le tabagisme

  • Pendant les activités Fédérales : entraînement, ligues, tournois, compétitions et d’une manière générale toute action sportive organisée par l’Association, la consommation d’alcool et de tabac est strictement interdite.
  • L’Association s’engage à mettre en œuvre toute action afin de favoriser la lutte contre l’alcool et le tabac notamment en direction des licenciés.
  • L’Association s’interdit toute propagande ou publicité directe ou indirecte en faveur des boissons alcoolisées et du tabac ainsi que toute opération de parrainage.

Lutte contre le dopage

  • L’Association s’engage à informer l’ensemble de ses adhérents sur l’interdiction du dopage, ses méfaits sur le plan médical et son aspect antisportif

Lutte contre les incivilités

  • L’association se mobilise pour éviter tout acte d’incivilité comme notamment :
    • Le comportement antisportif à l’entraînement ou en compétition.
    • L’attribution de l’échec à l’autre ou à l’environnement.
    • La critique du règlement et de ceux qui le font appliquer.
    • L’absence répétée et injustifiée aux entraînements, aux compétitions et aux réunions.
  • L’Association mettra tout en œuvre pour favoriser le comportement de courtoisie, de fair-play et du respect d’autrui et de l’esprit sportif.
  • Elle favorisera la participation de l’ensemble de ses membres à la pratique sportive Bowling en définissant pour eux et avec le centre d’accueil des zones de jeu appropriées.

Fonctionnement du Roazhon Bowling Club

Article 1

Assemblée générale

La date de l’assemblée générale, son lieu de réunion et l’ordre du jour sont portés à la connaissance des licenciés du RBC par convocation au moins quinze (15) jours à l’avance.

Les adhérents empêchés d’y assister peuvent donner délégation de pouvoir à un autre adhérent de leur choix. Ces pouvoirs sont limités à deux (2) par licencié. Le vote par correspondance n’est pas autorisé.

L’Assemblée Générale approuve les comptes de l’exercice clos présentés par le trésorier, délibère sur les questions mises à l’ordre du jour et pourvoit, s’il y a lieu, au renouvellement des membres du Comité Directeur.

Article 2

Le Comité Directeur

Le RBC est dirigé par un Comité Directeur de douze (12) membres ou plus, adhérents élus par l’Assemblée Générale parmi les licenciés du RBC.

Le Comité Directeur est chargé de mettre sur pied toute activité qu’il jugera utile pour attendre les buts fixé par le club. Le RBC ne peut être utilisé que pour des manifestations sportives décidées par le Comité Directeur.

Seuls les membres élus à cet effet par l’Assemblée Générale du RBC participent au Comité Directeur.

Les membres du Comité Directeur ne peuvent recevoir aucune rétribution en raison des fonctions qui leurs sont confiées.

Article 3

Réunion du Comité Directeur

Le comité Directeur se réunit au moins trois (3) fois par an. Il est convoqué par le Président et sur la demande du quart de ses membres.

La convocation est adressée par le Président au moins quinze (15) jours avant la date fixée et doit faire état de l’ordre du jour.

Pour délibérer valablement le Comité Directeur doit compter au moins un tiers de ses membres présents. En cas d’égalité des voix, celle du Président est prépondérante.

Tout membre du Comité Directeur qui aura, sans excuse acceptée par celui-ci, manqué trois (3) séances consécutive pourra être considéré comme démissionnaire sur décision du Comité Directeur.

Toutes les délibérations du Comité Directeur sont consignées dans un procès -verbal signé du Président et du secrétaire sur un registre dont les pages ont été paraphées.

Article 5

Composition du Comité Directeur

  • Un (Une) président(e)
  • Un (Une) vice-président(e)
  • Un (Une) secrétaire
  • Un (Une) secrétaire adjoint(e)
  • Un (Une) trésorier(ère)
  • Un (Une) trésorier(ère) adjoint(e)
  • Un (Une) référent(e) corporatif
  • Un (Une) référent(e) sportif(ve)
  • Un (Une) référent(e) intégration et jeune
  • Un (Une) référent(e) communication
  • Deux membres ou plus.

Le Comité Directeur prend toutes les décisions nécessaire au bon fonctionnement du RBC.

Il créé des commissions spécialisées pour l’examen des litiges et l’étude des questions particulières.

Le Comité Directeur se renouvelle par tiers tous les ans.

Article 6

Le président et vice-président du comité directeur

Le président dirige les travaux du Comité Directeur du RBC et des Assemblées Générales, ordonnance les dépenses et garantit par sa signature l’exactitude des procès-verbaux.

En cas d’empêchement, il est remplacé par le vice-président qui dispose alors des mêmes pouvoirs. Le vice-président l’aide dans ses fonctions.

Il représente officiellement le RBC dans ses rapports avec les pouvoirs publics, auprès des organismes officiels. Il peut déléguer tout ou partie de ses pouvoirs au vice-président.

Article 7

Le secrétaire et le secrétaire adjoint

Le secrétaire assiste le président dans ses tâches. Il prépare les réunions de l’Assemblée Générale, du Comité Directeur, réalise la synthèse du travail des commissions et rédige les procès-verbaux. Il présente un rapport à l’Assemblée Générale. Il dispose pour le seconder d’un secrétaire adjoint.

Article 8

Le trésorier et le trésorier adjoint

Le trésorier est chargé de tout ce qui concerne la gestion comptable du RBC. Il met en place l’organisation comptable conforme au plan comptable général, ainsi que des règles comptable et des procédures communes à toutes les disciplines.

Le trésorier assure les opérations de vérification nécessaires au sein des différentes structures du RBC.

Il présente le résultat des comptes à l’Assemblée Générale annuelle qui statue sur la gestion.

Le trésorier prend les mesures nécessaires pour opérer le recouvrement des cotisations, des recettes et des dépenses.

Les chèques de paiement sont obligatoirement émis sous la simple signature du trésorier ou du trésorier adjoint ou du président ou du vice-président.

En cas d’empêchement, il est remplacé par le trésorier adjoint qui dispose alors des mêmes pouvoirs.

Le trésorier adjoint l’aide dans ses fonctions.

La comptabilité est vérifiées par le président et un membre du Comité Directeur.

La comptabilité est en tout temps à la disposition de tout licencié sur simple demande exprimée au président.

Les archives du RBC sont conservées pendant six (6) ans, temps légal par la répression des fraudes.

Article 9

Membres du Comité Directeur

Les membres du Comité Directeur sont tenus :

  • d’assister aux réunions du Comité Directeur
  • de procéder aux préparations et de participer aux diverses manifestations sportives

Article 10

Les représentants des licenciés corporatifs

Pour pouvoir se présenter au Comité Directeur du RBC, au titre de représentant des licenciés corporatifs, il faut :

  • être muni d’une licence corporative (licence mixte)

Article 11

L’éducateur sportif

Pour pouvoir se présenter au Comité Directeur du RBC au titre d’éducateur sportif, le candidat doit être en possession :

  • d’un brevet d’état d’éducateur sportif (B.E.E.S)
  • ou (en l’absence d’un B.E.E.S), d’un diplôme reconnu par la Fédération (instructeur ou animateur)

Article 12

Les ligues fédérales

Les ligues fédérales sont soumises à l’homologation du niveau de la Fédération. Toutes les personnes inscrites en ligue fédérale doivent être à jour de leurs cotisations.

Tout licencié inscrit dans une équipe, ne peut prétendre jouer en tant que remplaçant dans une autre équipe.

Les remplaçants doivent être inscrit lors de la formation des équipes.

Lors des compétitions officielles, l’alcool, le tabac, l’utilisation de la cigarette électronique sont formellement interdits, sous peine d’amendes, de suspension, de disqualification ou de radiation.

Article 13

Licences

Tout les membres inscrits dans un club affilié au Comité Départemental F.F.B.S.Q doivent être licenciés.

Les licences sont délivrées aux membres des clubs affiliés, en règle avec la trésorerie du Comité Départemental F.F.B.S.Q.

Les personnes âgées de moins de 18 ans joignent obligatoirement à leur demande une copie de l’autorisation parentale.

Les licences sont renouvelables chaque année, au moment de la nouvelle saison sportive.

La délivrance des licences est du ressort de la Fédération. Elles transitent par l’intermédiaire du Comité Régional, selon un circuit défini annuellement par la Fédération.

La F.F.B.S.Q délivre différents types de licences :

La licence sportive :

  1. La licence sportive donne le droit de pratiquer en compétition l’une des disciplines régies par la F.F.B.S.Q.
  2. La licence sportive mixte donne le droit de pratiquer en compétitions l’une des disciplines régies par la F.F.B.S.Q et les compétitions corporatives de la discipline concernée.

Les licences sportives sont prises en considération pour les votes en Assemblée Générale.

La licence dirigeant

  1. Elle est délibrée aux dirigeants
  2. Chaque groupement sportif doit posséder, pour son affiliation, au minimum trois (3) licences dirigeant. Elle ne donne pas le droit de pratiquer en compétition.

Ces licences ne sont pas prises en compte lors de l’Assemblée Générale, mais elles donnent le droit de représentation.

La licence individuelle

  1. Elle donne droit de pratiquer en compétition à titre individuel dans le cadre des règlementations spécifiques en vigueur.

Ces licences ne sont pas prises en compte lors de l’Assemblée Générale, mais donnent le droit de représentation.

La F.F.B.S.Q reconnaît les catégories suivantes:

  • Masculines:
    • Vétérans (1, 2 et 3)
    • Séniors
    • Juniors (A et B)
    • Cadets
    • Minimes
    • Benjamins
    • Poussins
  • Féminines
    • Vétérans (1, 2 et 3)
    • Séniors
    • Juniors (A et B)
    • Cadettes

Article 14

Mutations

La saison sportive est déterminée selon les disciplines pratiquées.

La période de mutation est fixée pour chaque discipline.

Pour muter, tout licencié doit adresser, à l’association sportive quittée, un avis de démission (à condition que le licencié souhaitant être muté ait été licencié dans cette association sportive la saison sportive précédente).

Article 15

Étrangers

La délivrance des licences à des étrangers s’effectue dans les conditions suivantes :

  • Un joueur de nationalité étrangère, pour obtenir une licence F.F.B.S.Q devra attester par l’intermédiaire de la Fédération de son pays d’origine qu’il n’est pas licencié dans sa Fédération, il devra, également, attester d’un domicile ou d’un emploi en France.

Dans tous les cas, la licence demandée ne pourra être validée que par les règles de la Fédération.

Article 16

Réunions

Toutes les réunions publiques organisées par les groupements sportifs sont régies par les règles de la F.F.B.S.Q.

les dénominations de Championnat Départemental dans les disciplines comprises dans l’objet de la Fédération, ne peuvent être données à aucun concours sans l’autorisation du Comité Départemental de la F.F.B.S.Q.

Toutes les manifestations sportives organisées selon les règles de la F.F.B.S.Q sont interdites aux personnes suspendues, disqualifiées, ou radiées de la Fédération, du Comité Régional ou du Comité Départemental F.F.B.S.Q.

Les rencontres entre clubs affiliés ne sont autorisées que si tous les sportifs y prenant part, sont en possession d’une licence sportive.

Article 17

Complément au règlement intérieur

Le règlement intérieur est préparé par le Comité Directeur du RBC et adopté par l’Assemblée Général Ordiraire.

Le Comité Directeur du RBC est juge des dispositions à prendre lorsque des cas non prévus au présent règlement intérieur se présentent en cours d’exercice.

Article 18

Modifications

Toute modification du présent règlement intérieur doit être portée à la connaissance des représentants désignés à l’Assemblée Générale quinze (15) jours au moins avant la date de l’Assemblée Générale.

Son adoption se fait à la majorité absolue des membres présents, représentant la moitié au moins des voix.

Article 19

Disposition diverses

En cas de décès d’un membre adhérent, conjoint ou enfant à charge, le Comité Directeur se charge de l’envoie d’une gerbe, ou adresse des condoléances si la distance et le délai d’acheminement ne permettent pas l’envoie d’une gerbe.

En cas de décès de proches parents (parents, grand-parents, beaux-parents, …) des condoléances sont adressées.

Chaque fois que cela est matériellement possible, le Comité Directeur du RBC sera représenté par un de ses membres à la cérémonie.